Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Petit Vélo L'ELEGANCE FRANCAISE DEPUIS 1982
Monsieur Guillaume PELLIER

Numéro de dépôt :
4475529
Date de dépôt :
09/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2028
Le Petit Vélo L\'ELEGANCE FRANCAISE DEPUIS 1982 de Guillaume PELLIER

Présentation de la marque Le Petit Vélo L'ELEGANCE FRANCAISE DEPUIS 1982

Déposée par voie électronique le 9 août 2018 par monsieur Guillaume PELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Vélo L'ELEGANCE FRANCAISE DEPUIS 1982 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-35 du 31 août 2018.

Le déposant est monsieur Guillaume PELLIER domicilié(e) 594 Chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pellier Guillaume domicilié(e) 594 Chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France.

La marque Le Petit Vélo L'ELEGANCE FRANCAISE DEPUIS 1982 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4475529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Vélo L'ELEGANCE FRANCAISE DEPUIS 1982 arrivera à expiration en date du 9 août 2028.


Monsieur Guillaume PELLIER - 594 Chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France


Monsieur Pellier Guillaume - 594 Chemin des combes - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Vêtements ; chemises ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.