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Marques déposées par monsieur Guillaume Parthiot
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Charte légumineuses durables
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Charte légumineuses durables
Monsieur Guillaume Parthiot

Numéro de dépôt :
4542314
Date de dépôt :
10/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Charte légumineuses durables de Guillaume Parthiot

Présentation de la marque Charte légumineuses durables

Déposée par voie électronique le 10 avril 2019 par monsieur Guillaume Parthiot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charte légumineuses durables »

Le déposant est monsieur Guillaume Parthiot domicilié(e) 3 Ruelle de la Couée - 10210 - Chaserey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Parthiot domicilié(e) 3 Ruelle de la Couée - 10210 - Chaserey - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Guillaume Parthiot a également déposé les autres marques suivantes : Graines de campagne


Monsieur Guillaume Parthiot - 3 Ruelle de la Couée - 10210 - Chaserey - France


Monsieur Guillaume Parthiot - 3 Ruelle de la Couée - 10210 - Chaserey - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Inscription le 10 décembre 2019 - Rejet total n°775233 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Inscription le 10 décembre 2019 - Rejet total n°775234 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-10

Légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ;

Légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés.