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Marques déposées par monsieur Guillaume PAGART
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OMART M A TUNER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OMART M A TUNER
M. Guillaume PAGART

Numéro de dépôt :
3943157
Date de dépôt :
31/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2022
OMART M A TUNER de Guillaume PAGART

Présentation de la marque OMART M A TUNER

Déposée le 31 août 2012 par monsieur Guillaume PAGART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « OMART M A TUNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Le déposant est monsieur Guillaume PAGART domicilié(e) 7 bis Rue de la République - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume PAGART domicilié(e) 7 bis Rue de la République - 74000 - ANNECY - France.

La marque OMART M A TUNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3943157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OMART M A TUNER est expirée depuis le 31 août 2022.


M. Guillaume PAGART - 7 bis Rue de la République - 74000 - ANNECY - France


M. Guillaume PAGART - 7 bis Rue de la République - 74000 - ANNECY - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.