DES FORMES DE COMPENSATION
Présentation de la marque DES FORMES DE COMPENSATION
Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Guillaume Oranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES FORMES DE COMPENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DES FORMES DE COMPENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363913.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES FORMES DE COMPENSATION arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.
Guillaume Oranger a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37