Marque enregistrée - Marque en vigueur

DES FORMES DE COMPENSATION
M. Guillaume Oranger, Agissant pour le compte de la société "des formes de" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4363913
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
DES FORMES DE COMPENSATION de Guillaume Oranger

Présentation de la marque DES FORMES DE COMPENSATION

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Guillaume Oranger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES FORMES DE COMPENSATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Guillaume Oranger domicilié(e) 17 impasse des peupliers - 13008 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Oranger domicilié(e) 17 impasse des peupliers - 13008 - Marseille - France.

La marque DES FORMES DE COMPENSATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DES FORMES DE COMPENSATION arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

Guillaume Oranger a également déposé les autres marques suivantes : DES FORMES DE COMPENSATION


M. Guillaume Oranger, Agissant pour le compte de la société "des formes de" en cours de formation - 17 impasse des peupliers - 13008 - Marseille - France


M. Guillaume Oranger - 17 impasse des peupliers - 13008 - Marseille - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.