Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DES FORMES DE COMPENSATION
M. Guillaume Oranger, Agissant pour le compte de la société "Des formes de compensation" en cours de formation
M. Sofiane El Merini, Agissant pour le compte de la société "Des formes de compensation" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4312869
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DES FORMES DE COMPENSATION de Guillaume Oranger

Présentation de la marque DES FORMES DE COMPENSATION

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par monsieur Guillaume Oranger et monsieur Sofiane El Merini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DES FORMES DE COMPENSATION »

Les déposants sont monsieur Guillaume Oranger domicilié(e) 17 impasse des peupliers - 13008 - Marseille - France et monsieur Sofiane El Merini domicilié(e) 9a rue gagliardo - 13007 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Oranger domicilié(e) 17 IMPASSE des peupliers - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Guillaume Oranger a également déposé les autres marques suivantes : DES FORMES DE COMPENSATION


M. Guillaume Oranger, Agissant pour le compte de la société "Des formes de compensation" en cours de formation - 17 impasse des peupliers - 13008 - Marseille - France

M. Sofiane El Merini, Agissant pour le compte de la société "Des formes de compensation" en cours de formation - 9a rue gagliardo - 13007 - Marseille - France


M. Guillaume Oranger - 17 IMPASSE des peupliers - 13008 - MARSEILLE--8E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Inscription le 25 octobre 2017 - Rejet total n°710247 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-25

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.