Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Plante du Loup
Monsieur Guillaume Niay
Monsieur Constant Ferrand

Numéro de dépôt :
4430744
Date de dépôt :
21/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2028
La Plante du Loup de Guillaume Niay

Présentation de la marque La Plante du Loup

Déposée par voie électronique le 21 février 2018 par monsieur Guillaume Niay et monsieur Constant Ferrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Plante du Loup » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Les déposants sont monsieur Guillaume Niay domicilié(e) 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France et monsieur Constant Ferrand domicilié(e) 1 Place de la Mairie - 02200 - Acy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Niay domicilié(e) 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France.

La marque La Plante du Loup a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4430744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Plante du Loup arrivera à expiration en date du 21 février 2028.

Guillaume Niay a également déposé les autres marques suivantes : Les tics autour du monde , , LA PLANTE DU LOUP DEPUIS 2018


Monsieur Guillaume Niay - 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France

Monsieur Constant Ferrand - 1 Place de la Mairie - 02200 - Acy - France


Monsieur Guillaume Niay - 2 Rue des Bourgeois - 02600 - Oigny en Valois - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 22 janvier 2019 - Concession de licence n°746362 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-01-22

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.