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Marques déposées par monsieur Guillaume MORVILLER
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Palette Communication
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Palette Communication
M. Guillaume MORVILLER
Mlle Florence BONNET

Numéro de dépôt :
3925747
Date de dépôt :
08/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/06/2022
Palette Communication de Guillaume MORVILLER

Présentation de la marque Palette Communication

Déposée le 8 juin 2012 par monsieur Guillaume MORVILLER et mademoiselle Florence BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Palette Communication » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Guillaume MORVILLER domicilié(e) 10 Rue Constantine - 69001 - Lyon - France et mademoiselle Florence BONNET domicilié(e) 10 Rue du Vieil Renversé - 69005 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume MORVILLER domicilié(e) 10 Rue Constantine - 69001 - Lyon - France.

La marque Palette Communication a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Palette Communication est expirée depuis le 8 juin 2022.


M. Guillaume MORVILLER - 10 Rue Constantine - 69001 - Lyon - France

Mlle Florence BONNET - 10 Rue du Vieil Renversé - 69005 - Lyon - France


M. Guillaume MORVILLER - 10 Rue Constantine - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.