Déposée par voie électronique le 21 octobre 2009 par GUILLAUME MOREAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « QUANTARELAX »
Le déposant est GUILLAUME MOREAU domicilié(e) 1086 AVENUE ALBERT EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE Me HERMOUET domicilié(e) 11 BIS PLACE ALBERT 1ER BP 355 - 85009 - LA ROCHE SUR YON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GUILLAUME MOREAU - 1086 AVENUE ALBERT EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France
CHRISTOPHE Me HERMOUET - 11 BIS PLACE ALBERT 1ER BP 355 - 85009 - LA ROCHE SUR YON - France
Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Inscription le 1 mars 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°663762 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.
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