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Marques déposées par GUILLAUME MOREAU
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QUANTAPULSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUANTAPULSE
GUILLAUME MOREAU

Numéro de dépôt :
3685460
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2019
QUANTAPULSE de GUILLAUME MOREAU

Présentation de la marque QUANTAPULSE

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2009 par GUILLAUME MOREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUANTAPULSE »

Le déposant est GUILLAUME MOREAU domicilié(e) 1086 AVENUE ALBERT EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTOPHE Me HERMOUET domicilié(e) 11 BIS PLACE ALBERT 1ER - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUANTAPULSE est expirée depuis le 21 octobre 2019.

GUILLAUME MOREAU a également déposé les autres marques suivantes : PHYSIOQUANTA , PHYSIODETOX , PHYSIOBRAIN , QUANTARELAX


GUILLAUME MOREAU - 1086 AVENUE ALBERT EINSTEIN - 34000 - MONTPELLIER - France


CHRISTOPHE Me HERMOUET - 11 BIS PLACE ALBERT 1ER - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 1 mars 2016 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°663762 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-01

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.