Déposée le 24 janvier 2003 par GUILLAUME MONTEBELLO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « CAPSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est GUILLAUME MONTEBELLO domicilié(e) 42, QUAI DU PORT,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME MONTEBELLO domicilié(e) 42, QUAI DU PORT,13002 MARSEILLE - 13002 - France.
La marque CAPSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPSO est expirée depuis le 24 janvier 2013.
GUILLAUME MONTEBELLO - 42, QUAI DU PORT,13002 MARSEILLE - 13002 - France
GUILLAUME MONTEBELLO - 42, QUAI DU PORT,13002 MARSEILLE - 13002 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Inscription le 2 octobre 2003 - Rejet partiel n°378608 - Publication au BOPI 2003-10-02
Inscription le 16 janvier 2006 - Concession de licence n°426100 - Publication au BOPI 2006-01-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Ordinateurs, leurs périphériques, pièces et parties constitutives, logiciels (programmes informatiques), bases de données informatiques sur supports de données compris dans cette classe, à savoir CD-ROM, disques, vidéocassettes, appareils et instruments audio, vidéo et audiovidéo, leurs pièces et parties constitutives ; publications électroniques. Données, informations, sons, images et autres supports ou supports multimédias, tous téléchargeables à partir d'Internet. Aide à la direction des entreprises par des moyens informatiques ; conseils dans le domaine de la vente et de la gestion par des moyens informatiques ; réalisation d'enquetes auprès des consommateurs, des employés, des partenaires de l'entreprise ; diffusion d'enquêtes par Internet ; services de publicité et de marketing. Service d'études de marché ; promotion de produits et de services sur l'Internet. Compilation, analyse et récupération de données et informations ; fourniture de services publicitaires, de marketing, promotionels et d'analyse pour la stratégie d'entreprise destinés à des publications, des entreprises et des individus utilisant un réseau d'ordinateurs. Services de télécommunications. Services de programmation pour ordinateurs ; conception et mise à jour de logiciels ; mise à disposition de bases de données électroniques accessibles par réseaux ; location de temps d'accès à un serveur de bases de données ; services de consultation en matière de matériel informatique ; services de fournisseurs de services d'application ; services d'information nécéssaires à la gestion de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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