Accueil marques.expert
/
Marques déposées par GUILLAUME MOLINET
/
Arthur Diesel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arthur Diesel
GUILLAUME MOLINET

Numéro de dépôt :
3546680
Date de dépôt :
28/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/12/2017
Arthur Diesel de GUILLAUME MOLINET

Présentation de la marque Arthur Diesel

Déposée le 28 décembre 2007 par GUILLAUME MOLINET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Arthur Diesel »

Le déposant est GUILLAUME MOLINET domicilié(e) 3 RUE DE LA HACHE,56490 GUILLIERS - 56490 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUILLAUME MOLINET domicilié(e) 3 RUE DE LA HACHE,56490 GUILLIERS - 56490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arthur Diesel est expirée depuis le 28 décembre 2017.


GUILLAUME MOLINET - 3 RUE DE LA HACHE,56490 GUILLIERS - 56490 - France


GUILLAUME MOLINET - 3 RUE DE LA HACHE,56490 GUILLIERS - 56490 - France


Inscription le 5 novembre 2008 - Rejet partiel n°484554 - Publication au BOPI 2008-11-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Inscription le 27 mai 2009 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498501 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-27

Inscription le 25 mai 2009 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°498148 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 16 octobre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°507823 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-16

Pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies, objets d'art en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Objets d'art gravés ; tableaux (peinture) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter).

Colliers ou habits pour animaux.