Marque enregistrée - Marque en vigueur

comptoir tricolore
M. guillaume masson

Numéro de dépôt :
4276709
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
comptoir tricolore de guillaume masson

Présentation de la marque comptoir tricolore

Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par monsieur guillaume masson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « comptoir tricolore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur guillaume masson domicilié(e) 5 Place falguiere - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume masson domicilié(e) 5 Place falguiere - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque comptoir tricolore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque comptoir tricolore arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


M. guillaume masson - 5 Place falguiere - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


M. guillaume masson - 5 Place falguiere - 75015 - PARIS-15E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.