Déposée par voie électronique le 8 février 2016 par Guillaume Marie et Emmanuelle Becquet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AGRI CYCLE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-09 du 4 mars 2016.
Les déposants sont Guillaume Marie domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - Etreville - France et Emmanuelle Becquet domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - Etreville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Marie domicilié(e) Impasse de la Bataille - 27350 - Etreville - France.
La marque AGRI CYCLE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRI CYCLE BIO arrivera à expiration en date du 8 février 2026.
Guillaume Marie - Impasse de la Bataille - 27350 - Etreville - France
Emmanuelle Becquet - Impasse de la Bataille - 27350 - Etreville - France
Guillaume Marie - Impasse de la Bataille - 27350 - Etreville - France
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28
Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760587 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Aliments pour animaux ; produits alimentaires pour animaux; colza; avoine; betteraves à sucre; blé ; céréales en grains non travaillés; foin; graines à planter, semences à planter; lin pour textile; grains [céréales]; grains pour l'alimentation animale; légumes frais; féverole; herbe; maïs; oignons [légumes] frais; orge; paille [fourrage]; plants; pois; pommes de terre ; seigle; Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines) : tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ;
Épandage de produits organiques destinés à l'agriculture; Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses ; Services d'agriculture ; Culture spécialisée à partir de produits issus de la terre; Production agricole à destination alimentaire humaine & animale; Élevage d'animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AGRI CYCLE BIO"
