Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PAVIN
Numéro de dépôt :
1643091
Date de dépôt :
21/09/1988
Lieu de dépôt :
ISSOIRE
Date d'expiration :
21/09/1998
Présentation de la marque LE PAVIN
Déposée le 21 septembre 1988 par GUILLAUME Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ISSOIRE), la marque française « LE PAVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PAVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643091.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVIN est expirée depuis le 21 septembre 1998.
GUILLAUME Marcel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28