Déposée par voie électronique le 16 juin 2010 par Guillaume LIGNEUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Le déposant est Guillaume LIGNEUL domicilié(e) L'Etang 72290 Souligné sous Ballon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume LIGNEUL domicilié(e) L'Etang 72290 Souligné sous Ballon - France.
La marque OSELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746545.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSELIS est expirée depuis le 16 juin 2020.
Guillaume LIGNEUL - L'Etang 72290 Souligné sous Ballon - France
Guillaume LIGNEUL - L'Etang 72290 Souligné sous Ballon - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Éducation ; formation ; Publication de livres ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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