Marque expirée - Marque en non vigueur

ServiPass services à la personne
Guillaume Lévy

Numéro de dépôt :
3616334
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2018
ServiPass services à la personne de Guillaume Lévy

Présentation de la marque ServiPass services à la personne

Déposée le 9 décembre 2008 par Guillaume Lévy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ServiPass services à la personne »

Le déposant est Guillaume Lévy domicilié(e) 7 René Leduc - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Lévy domicilié(e) 7 René Leduc - 31500 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ServiPass services à la personne est expirée depuis le 9 décembre 2018.

Guillaume Lévy a également déposé les autres marques suivantes : Link Totem , MCF Mécénat Châteaux de France , SERVIBOX SERVICES A LA PERSONNE , SERVINEO


Guillaume Lévy - 7 René Leduc - 31500 - TOULOUSE - France


Guillaume Lévy - 7 René Leduc - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 25 novembre 2009 - Rejet partiel n°510644 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-25

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.