Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pepper Capital
M. Guillaume Lebrun, Agissant pour le compte de la société "Pepper Capital" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3988202
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2023
Pepper Capital de Guillaume Lebrun

Présentation de la marque Pepper Capital

Déposée par voie électronique le 6 mars 2013 par monsieur Guillaume Lebrun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pepper Capital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur Guillaume Lebrun domicilié(e) 7 allée des charmes - 91370 - Verrières le Buisson - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Lebrun domicilié(e) 7 allée des charmes - 91370 - Verrières le Buisson - France.

La marque Pepper Capital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pepper Capital est expirée depuis le 6 mars 2023.


M. Guillaume Lebrun, Agissant pour le compte de la société "Pepper Capital" en cours de formation - 7 allée des charmes - 91370 - Verrières le Buisson - France


M. Guillaume Lebrun - 7 allée des charmes - 91370 - Verrières le Buisson - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

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