Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMINE
Guillaume KERDILES
Stéphane CHAVET

Numéro de dépôt :
3780618
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
AMINE de Guillaume KERDILES

Présentation de la marque AMINE

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par Guillaume KERDILES et Stéphane CHAVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMINE »

Les déposants sont Guillaume KERDILES domicilié(e) 6 Rue de Babylone - 75006 - PARIS - France et Stéphane CHAVET domicilié(e) 18 Rue de la Résistance - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume KERDILES domicilié(e) 35 Bis Avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Guillaume KERDILES a également déposé les autres marques suivantes : AMINE


Guillaume KERDILES - 6 Rue de Babylone - 75006 - PARIS - France

Stéphane CHAVET - 18 Rue de la Résistance - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Guillaume KERDILES - 35 Bis Avenue de la Gare - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556618 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Plats cuisinés et plats préparés à bases des produits précités. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas, quiches, croques monsieurs ; crêpes ; biscottes ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Plats cuisinés et plats préparés à base des produits précités ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.