Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SweetWay
M. Guillaume JOLY
M. Renaud UHL
DIROY, SAS

Numéro de dépôt :
4001417
Date de dépôt :
27/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2023
SweetWay de Guillaume JOLY

Présentation de la marque SweetWay

Déposée par voie électronique le 27 avril 2013 par monsieur Guillaume JOLY, monsieur Renaud UHL, la Société par Action Simplifiée (SAS) DIROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SweetWay » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Les déposants sont monsieur Guillaume JOLY domicilié(e) 03 Boulevard du Président Poincaré - 67000 - STRASBOURG - France, monsieur Renaud UHL domicilié(e) 07 Rue Lothaire - 67200 - STRASBOURG - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) DIROY domicilié(e) 19 Route d'Obermodern - 67330 - BOUXWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIROY, M. Guillaume JOLY domicilié(e) 19 Route d'Obermodern - 67330 - BOUXWILLER - France.

La marque SweetWay a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SweetWay est expirée depuis le 27 avril 2023.


M. Guillaume JOLY - 03 Boulevard du Président Poincaré - 67000 - STRASBOURG - France

M. Renaud UHL - 07 Rue Lothaire - 67200 - STRASBOURG - France

DIROY, SAS - 19 Route d'Obermodern - 67330 - BOUXWILLER - France


DIROY, M. Guillaume JOLY - 19 Route d'Obermodern - 67330 - BOUXWILLER - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.