Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Secteur Cycles
Monsieur Guillaume HEMART

Numéro de dépôt :
4555846
Date de dépôt :
30/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Secteur Cycles de Guillaume HEMART

Présentation de la marque Secteur Cycles

Déposée par voie électronique le 30 mai 2019 par monsieur Guillaume HEMART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Secteur Cycles »

Le déposant est monsieur Guillaume HEMART domicilié(e) 11 rue jean jacques rousseau - 31600 - Eaunes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Secteur Cycles, Monsieur Guillaume HEMART domicilié(e) 11 Rue jean jacques rousseau - 31600 - Eaunes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monsieur Guillaume HEMART - 11 rue jean jacques rousseau - 31600 - Eaunes - France


Secteur Cycles, Monsieur Guillaume HEMART - 11 Rue jean jacques rousseau - 31600 - Eaunes - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807277 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Amortisseurs pour bicyclettes; Béquilles de cycles; Béquilles de vélos; Bicyclettes; Bicyclettes à pédales; Bicyclettes électriques; Bicyclettes pour enfants; Boyaux de vélos; Boyaux pour cycles; Câbles de freins pour bicyclettes; Cadres de bicyclette; Cadres de bicyclettes; Cadres de cycles; Cadres de vélos; Cale-pieds pour vélos; Chaînes de bicyclette; Chaînes de bicyclettes; Chaînes de cycles; Chaînes de transmission [pièces de bicyclettes]; Chaînes de vélo; Chambres à air pour bicyclettes; Chambres à air pour cycles; Courroies de cale-pieds pour vélos; Cycles; Éléments structurels de vélos; Enveloppes de pneumatiques; Enveloppes de pneus; Enveloppes [pneumatiques]; Fourches [pièces de bicyclettes]; Freins de vélos; Guidons de bicyclettes; Guidons de vélos; Jantes de bicyclettes; Jantes de vélos; Jantes pour roues de bicyclette; Pédales de bicyclette; Pédales pour vélos; Plateaux de pédalier pour bicyclettes; Pneumatiques de vélos; Pneus de bicyclette; Pneus de vélos; Pneus pour vélos d'enfants; Pneus sans chambre à air pour cycles; Poignées de frein de vélos; Poignées de guidon pour vélos; Poignées tournantes pour vélos; Pompes à air pour pneus de vélos; Pompes de gonflage pour pneus de vélos; Pompes de vélos; Pompes pour cycles; Porte-vélos; Potences [pièces de bicyclettes]; Protège-chaînes de vélos; Rayons de bicyclettes; Rayons de cycles; Rayons pour cycles; Rayons pour vélos; Roues de bicyclettes; Roues de cycles; Roues de vélos; Roues lenticulaires [pièces de bicyclettes]; Roues libres pour bicyclettes; Selles de bicyclette; Selles de bicyclettes; Selles de cycles; Selles pour vélos; Sièges d'enfants pour vélos; Sonnettes pour vélos et cycles; Transmissions pour bicyclettes; Tubes de selles pour bicyclettes; Vélos; Vélos de course; Vélos de course sur route; Vélos de cyclotourisme; Vélos électriques; Vélos tout-terrain [VTT]; cycles ; cadres de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ;

Réparation de vélos.