Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Compoterie
Monsieur Guillaume Gonzalez
Monsieur Jonathan Riou-Coriat

Numéro de dépôt :
4434070
Date de dépôt :
05/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Compoterie de Guillaume Gonzalez

Présentation de la marque La Compoterie

Déposée par voie électronique le 5 mars 2018 par monsieur Guillaume Gonzalez et monsieur Jonathan Riou-Coriat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Compoterie »

Les déposants sont monsieur Guillaume Gonzalez domicilié(e) 9 Rue Armand Silvestre - 92400 - Courbevoie - France et monsieur Jonathan Riou-Coriat domicilié(e) 23 Allée des Spirées - 06270 - Villeneuve-Loubet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Compoterie, Monsieur Jonathan RIOU-CORIAT domicilié(e) 23 Allée des Spirées - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


Monsieur Guillaume Gonzalez - 9 Rue Armand Silvestre - 92400 - Courbevoie - France

Monsieur Jonathan Riou-Coriat - 23 Allée des Spirées - 06270 - Villeneuve-Loubet - France


La Compoterie, Monsieur Jonathan RIOU-CORIAT - 23 Allée des Spirées - 06270 - VILLENEUVE-LOUBET - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 février 2019 - Rejet total n°748158 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-06

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; conserves de viande ; conserves de poisson ;

Pâtisseries ; confiserie ; biscuits ; gâteaux ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits.