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Marques déposées par madame Guillaume Gatard
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CHAROLUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAROLUS
Madame Guillaume Gatard

Numéro de dépôt :
4419399
Date de dépôt :
12/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/01/2028
CHAROLUS de Guillaume Gatard

Présentation de la marque CHAROLUS

Déposée par voie électronique le 12 janvier 2018 par madame Guillaume Gatard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAROLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est madame Guillaume Gatard domicilié(e) Le Bois Gatard - 79300 - Boismé - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume Gatard domicilié(e) Le Bois Gatard - 79300 - Boismé - France.

La marque CHAROLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4419399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAROLUS arrivera à expiration en date du 12 janvier 2028.


Madame Guillaume Gatard - Le Bois Gatard - 79300 - Boismé - France


Monsieur Guillaume Gatard - Le Bois Gatard - 79300 - Boismé - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Viande bénéficiant des indications géographiques suivantes «Boeuf de Charolles» et «Vollaile du Charolais»; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique suivante «Volaille du Charolais» ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d’origine protégée «Charolais»; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.