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Marques déposées par monsieur GUILLAUME François
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Domaine François 1er
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine François 1er
M. GUILLAUME François

Numéro de dépôt :
4361261
Date de dépôt :
14/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/05/2027
Domaine François 1er de GUILLAUME François

Présentation de la marque Domaine François 1er

Déposée le 14 mai 2017 par monsieur GUILLAUME François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine François 1er » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur GUILLAUME François domicilié(e) Les Billards - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME François domicilié(e) Les Billards - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France.

La marque Domaine François 1er a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4361261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine François 1er arrivera à expiration en date du 14 mai 2027.


M. GUILLAUME François - Les Billards - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France


M. GUILLAUME François - Les Billards - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.