Marque enregistrée - Marque en non vigueur

montsegur
guillaume fourcadier

Numéro de dépôt :
3862342
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
montsegur de guillaume fourcadier

Présentation de la marque montsegur

Déposée le 28 septembre 2011 par guillaume fourcadier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « montsegur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est guillaume fourcadier domicilié(e) 71 rue du théatre - 75015 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, guillaume fourcadier domicilié(e) 71 rue du théatre - 75015 - paris - France.

La marque montsegur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque montsegur est expirée depuis le 28 septembre 2021.


guillaume fourcadier - 71 rue du théatre - 75015 - paris - France


guillaume fourcadier - 71 rue du théatre - 75015 - paris - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 3 juin 2013 - Changement d'adresse n°601964 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-03

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images.