Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAS DE COTE BUREAU D ETUDES EN ENERGETIQUE & PERMACULTURE
M. Guillaume FORGET, Agissant pour le compte de la société "Le pas de côté" en cours de formation
M. Mickaël BOURDASSOL
Mme. Sophie NICOLAS

Numéro de dépôt :
4238582
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2026
LE PAS DE COTE BUREAU D ETUDES EN ENERGETIQUE & PERMACULTURE de Guillaume FORGET

Présentation de la marque LE PAS DE COTE BUREAU D ETUDES EN ENERGETIQUE & PERMACULTURE

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2016 par monsieur Guillaume FORGET, monsieur Mickaël BOURDASSOL, madame Sophie NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAS DE COTE BUREAU D ETUDES EN ENERGETIQUE & PERMACULTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Les déposants sont monsieur Guillaume FORGET domicilié(e) résidence Jocelyn, bâtiment E, appartement 10, 52 Rue Lamartine - 33400 - TALENCE - France, monsieur Mickaël BOURDASSOL domicilié(e) 26 Avenue Roul - 33400 - TALENCE - France, madame Sophie NICOLAS domicilié(e) résidence Jocelyn, bâtiment E, appartement 10, 52 rue Lamartine - 33400 - TALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume FORGET domicilié(e) résidence Jocelyn, bâtiment E, appartement 10, 52 Rue Lamartine - 33400 - TALENCE - France.

La marque LE PAS DE COTE BUREAU D ETUDES EN ENERGETIQUE & PERMACULTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS DE COTE BUREAU D ETUDES EN ENERGETIQUE & PERMACULTURE arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.


M. Guillaume FORGET, Agissant pour le compte de la société "Le pas de côté" en cours de formation - résidence Jocelyn, bâtiment E, appartement 10, 52 Rue Lamartine - 33400 - TALENCE - France

M. Mickaël BOURDASSOL - 26 Avenue Roul - 33400 - TALENCE - France

Mme. Sophie NICOLAS - résidence Jocelyn, bâtiment E, appartement 10, 52 rue Lamartine - 33400 - TALENCE - France


M. Guillaume FORGET - résidence Jocelyn, bâtiment E, appartement 10, 52 Rue Lamartine - 33400 - TALENCE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 16 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709517 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-16

Formation ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.