La Clé de Voute
Présentation de la marque La Clé de Voute
Déposée le 8 juin 2010 par Guillaume FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Clé de Voute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Clé de Voute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744550.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clé de Voute est expirée depuis le 8 juin 2020.
Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43