Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MELLOW SEASON
M. GUILLAUME FARRÉ
Mme. GAETANE ABRIAL

Numéro de dépôt :
4086128
Date de dépôt :
23/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MELLOW SEASON de GUILLAUME FARRÉ

Présentation de la marque MELLOW SEASON

Déposée par voie électronique le 23 avril 2014 par monsieur GUILLAUME FARRÉ et madame GAETANE ABRIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MELLOW SEASON »

Les déposants sont monsieur GUILLAUME FARRÉ domicilié(e) 419 RUE DE LA GARE, APPT 1 - 64210 - BIDART - France et madame GAETANE ABRIAL domicilié(e) 419 RUE DE LA GARE, APPT 1 - 64210 - BIDART - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. GAETANE ABRIAL domicilié(e) 419 RUE DE LA GARE, APPT 1 - 64210 - BIDART - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. GUILLAUME FARRÉ - 419 RUE DE LA GARE, APPT 1 - 64210 - BIDART - France

Mme. GAETANE ABRIAL - 419 RUE DE LA GARE, APPT 1 - 64210 - BIDART - France


Mme. GAETANE ABRIAL - 419 RUE DE LA GARE, APPT 1 - 64210 - BIDART - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 12 mai 2016 - Rejet total n°669755 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.