Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALISCOPE
M. Guillaume Dutertre

Numéro de dépôt :
4259613
Date de dépôt :
24/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2026
QUALISCOPE de Guillaume Dutertre

Présentation de la marque QUALISCOPE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2016 par monsieur Guillaume Dutertre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALISCOPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur Guillaume Dutertre domicilié(e) 3 RUE De la mairie - 37110 - Morand - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Qualiscope, M. Guillaume Dutertre domicilié(e) 3 RUE De la mairie - 37110 - Morand - France.

La marque QUALISCOPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4259613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISCOPE arrivera à expiration en date du 24 mars 2026.


M. Guillaume Dutertre - 3 RUE De la mairie - 37110 - Morand - France


Qualiscope, M. Guillaume Dutertre - 3 RUE De la mairie - 37110 - Morand - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

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