Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOFFEE TRENDY OLD FASHIONED EVENTS
M. guillaume Dupont Bellagamba
M. Tao Tissot

Numéro de dépôt :
3997103
Date de dépôt :
10/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TOFFEE TRENDY OLD FASHIONED EVENTS de guillaume Dupont Bellagamba

Présentation de la marque TOFFEE TRENDY OLD FASHIONED EVENTS

Déposée par voie électronique le 10 avril 2013 par monsieur guillaume Dupont Bellagamba et monsieur Tao Tissot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOFFEE TRENDY OLD FASHIONED EVENTS »

Les déposants sont monsieur guillaume Dupont Bellagamba domicilié(e) 43 rue Leynaud - 69001 - Lyon - France et monsieur Tao Tissot domicilié(e) 1 rue des Augustins - 69001 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume Dupont Bellagamba domicilié(e) 43 rue Leynaud - 69001 - Lyon - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. guillaume Dupont Bellagamba - 43 rue Leynaud - 69001 - Lyon - France

M. Tao Tissot - 1 rue des Augustins - 69001 - Lyon - France


M. guillaume Dupont Bellagamba - 43 rue Leynaud - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 9 janvier 2014 - Rejet total n°616257 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.