Déposée le 6 février 2007 par Guillaume DROIN et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTS & GASTRONOMIE »
Les déposants sont Guillaume DROIN domicilié(e) 10 rue de la Préfecture,21000 DIJON - 21000 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROPULSE domicilié(e) 10 rue de la Préfecture,21000 DIJON - 21000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume DROIN domicilié(e) 10 rue de la Préfecture,21000 DIJON - 21000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTS & GASTRONOMIE est expirée depuis le 6 février 2017.
Guillaume DROIN - 10 rue de la Préfecture,21000 DIJON - 21000 - France
PROPULSE S.A.R.L. - 10 rue de la Préfecture,21000 DIJON - 21000 - France - SIREN 4
Guillaume DROIN - 10 rue de la Préfecture,21000 DIJON - 21000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722211 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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