Déposée par voie électronique le 27 novembre 2009 par GUILLAUME DESPAGNE et MARC NORLAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S CUBE »
Les déposants sont GUILLAUME DESPAGNE domicilié(e) 9 ALLEE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France et MARC NORLAIN domicilié(e) 58 RUE DES ORMEAUX - 35000 - RENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC NORLAIN domicilié(e) 58 RUE DES ORMEAUX - 35000 - RENNES - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S CUBE est expirée depuis le 27 novembre 2019.
GUILLAUME DESPAGNE - 9 ALLEE DE LONGCHAMP - 92150 - SURESNES - France
MARC NORLAIN - 58 RUE DES ORMEAUX - 35000 - RENNES - France
MARC NORLAIN - 58 RUE DES ORMEAUX - 35000 - RENNES - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 12 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°557516 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-12
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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