Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHAT NOIR (LE BIS TRUCK)
M. Guillaume DELSAUT, Agissant pour le compte de la société "LE CHAT NOIR LE BIS-TRUCK" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4034221
Date de dépôt :
23/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2023
LE CHAT NOIR (LE BIS TRUCK) de Guillaume DELSAUT

Présentation de la marque LE CHAT NOIR (LE BIS TRUCK)

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2013 par monsieur Guillaume DELSAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CHAT NOIR (LE BIS TRUCK) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Guillaume DELSAUT domicilié(e) 51 rue du bois des Joncs Marins - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume DELSAUT domicilié(e) 51 rue du bois des Joncs Marins - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France.

La marque LE CHAT NOIR (LE BIS TRUCK) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAT NOIR (LE BIS TRUCK) est expirée depuis le 23 septembre 2023.


M. Guillaume DELSAUT, Agissant pour le compte de la société "LE CHAT NOIR LE BIS-TRUCK" en cours de formation - 51 rue du bois des Joncs Marins - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


M. Guillaume DELSAUT - 51 rue du bois des Joncs Marins - 94120 - FONTENAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.