Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVARY
M. guillaume delsalle

Numéro de dépôt :
3953871
Date de dépôt :
16/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/10/2022
BOVARY de guillaume delsalle

Présentation de la marque BOVARY

Déposée le 16 octobre 2012 par monsieur guillaume delsalle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BOVARY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Le déposant est monsieur guillaume delsalle domicilié(e) 457 rue de l'ange gardien - 59870 - Marchiennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. guillaume delsalle domicilié(e) 457 rue de l'ange gardien - 59870 - Marchiennes - France.

La marque BOVARY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3953871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVARY est expirée depuis le 16 octobre 2022.


M. guillaume delsalle - 457 rue de l'ange gardien - 59870 - Marchiennes - France


M. guillaume delsalle - 457 rue de l'ange gardien - 59870 - Marchiennes - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; champagne.