Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIEL DES CARPATES
M. Guillaume Degos, Agissant pour le compte de la société "Les Capartes SAS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4035587
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/09/2023
MIEL DES CARPATES de Guillaume Degos

Présentation de la marque MIEL DES CARPATES

Déposée par voie électronique le 27 septembre 2013 par monsieur Guillaume Degos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MIEL DES CARPATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Guillaume Degos domicilié(e) 10 allée de la pelletière - 92380 - Garches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume Degos domicilié(e) 10 allée de la pelletière - 92380 - Garches - France.

La marque MIEL DES CARPATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL DES CARPATES est expirée depuis le 27 septembre 2023.

Guillaume Degos a également déposé les autres marques suivantes : JM DEGOS MIEL DES CARPATES


M. Guillaume Degos, Agissant pour le compte de la société "Les Capartes SAS" en cours de formation - 10 allée de la pelletière - 92380 - Garches - France


M. Guillaume Degos - 10 allée de la pelletière - 92380 - Garches - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;

Miel, sirop de mélasse ; sucreries.