Déposée le 3 novembre 2011 par monsieur Guillaume Decoorne et mademoiselle MARION DOSSOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SANATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Les déposants sont monsieur Guillaume Decoorne domicilié(e) Rue de l'Iscle, 9 hameau du lac - 05200 - Embrun - France et mademoiselle MARION DOSSOT domicilié(e) Rue de l'Iscle, 9 Hameau du lac - 05200 - EMBRUN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle MARION DOSSOT domicilié(e) Rue de l'Iscle, 9 Hameau du lac - 05200 - EMBRUN - France.
La marque SANATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871212.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANATURE est expirée depuis le 3 novembre 2021.
M. Guillaume Decoorne - Rue de l'Iscle, 9 hameau du lac - 05200 - Embrun - France
Mlle MARION DOSSOT - Rue de l'Iscle, 9 Hameau du lac - 05200 - EMBRUN - France
Mlle MARION DOSSOT - Rue de l'Iscle, 9 Hameau du lac - 05200 - EMBRUN - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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