Déposée par voie électronique le 13 janvier 2011 par Guillaume de Souza
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HeatElec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-05 du 4 février 2011.
Le déposant est Guillaume de Souza domicilié(e) 1 rue du Capitaine Ferber - 92130 - Issy les Moulineaux - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume de Souza domicilié(e) 1 rue du Capitaine Ferber - 92130 - Issy les Moulineaux - France.
La marque HeatElec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HeatElec est expirée depuis le 13 janvier 2021.
Guillaume de Souza a également déposé les autres marques suivantes : AQUA OMNES , FLIONEX
Guillaume de Souza - 1 rue du Capitaine Ferber - 92130 - Issy les Moulineaux - France
Guillaume de Souza - 1 rue du Capitaine Ferber - 92130 - Issy les Moulineaux - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; Soudure ; Raffinage ; Galvanisation ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Contrôle technique de véhicules automobiles.
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