Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YOM
Monsieur Guillaume De SAINT PHALLE

Numéro de dépôt :
3292970
Date de dépôt :
21/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2014
YOM de Guillaume De SAINT PHALLE

Présentation de la marque YOM

Déposée le 21 mai 2004 par monsieur Guillaume De SAINT PHALLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-26 du 25 juin 2004.

Le déposant est monsieur Guillaume De SAINT PHALLE domicilié(e) 114, rue de Clignancourt,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Prune HERBIERE Avocat à la Cour domicilié(e) 47, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque YOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3292970.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YOM est expirée depuis le 21 mai 2014.


Monsieur Guillaume De SAINT PHALLE - 114, rue de Clignancourt,75018 PARIS - 75018 - France


Prune HERBIERE Avocat à la Cour - 47, rue de Monceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Produits de l'imprimerie, photographies, articles de papeterie, matériel pour les artistes, papier, cartons, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écritures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins. Objets d'art en bois, plâtre, liège, cire, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique, commodes, étagères, récipients d'emballages en matière plastique, fauteuils, sièges, meubles, glaces (miroirs). Constructions métalliques, boîtes en métaux communs, coffres métalliques, récipients d'emballage en métal, objets d'art en métaux communs, staues ou figurines en métaux communs. Constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre, staues ou figurines en pierre, en béton ou en marbre, bois de construction, bois façonnés.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.