Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Guillaume de Malzac

Numéro de dépôt :
4073756
Date de dépôt :
05/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2024
Marque figurative de Guillaume de Malzac

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 5 mars 2014 par monsieur Guillaume de Malzac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est monsieur Guillaume de Malzac domicilié(e) 85 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume de Malzac domicilié(e) 85 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073756.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2024.

Guillaume de Malzac a également déposé les autres marques suivantes : Photocopine


M. Guillaume de Malzac - 85 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


M. Guillaume de Malzac - 85 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Tétines de biberons ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique.