Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le KM.0 du vélo
M. Guillaume de La Hosseraye

Numéro de dépôt :
4241520
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
Le KM.0 du vélo de Guillaume de La Hosseraye

Présentation de la marque Le KM.0 du vélo

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par monsieur Guillaume de La Hosseraye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le KM.0 du vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Guillaume de La Hosseraye domicilié(e) 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume de La Hosseraye domicilié(e) 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque Le KM.0 du vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le KM.0 du vélo arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

Guillaume de La Hosseraye a également déposé les autres marques suivantes : Le Kilomètre 0 du vélo


M. Guillaume de La Hosseraye - 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France


M. Guillaume de La Hosseraye - 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.