Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Kilomètre 0 du vélo
M. Guillaume de La Hosseraye

Numéro de dépôt :
4241515
Date de dépôt :
18/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/01/2026
Le Kilomètre 0 du vélo de Guillaume de La Hosseraye

Présentation de la marque Le Kilomètre 0 du vélo

Déposée par voie électronique le 18 janvier 2016 par monsieur Guillaume de La Hosseraye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Kilomètre 0 du vélo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est monsieur Guillaume de La Hosseraye domicilié(e) 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume de La Hosseraye domicilié(e) 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque Le Kilomètre 0 du vélo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Kilomètre 0 du vélo arrivera à expiration en date du 18 janvier 2026.

Guillaume de La Hosseraye a également déposé les autres marques suivantes : Le KM.0 du vélo


M. Guillaume de La Hosseraye - 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France


M. Guillaume de La Hosseraye - 6 résidence Beausoleil - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ;

Vêtements ; chaussures ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.