Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NEOBAT matériaux de construction de Haute Qualité Environnementale “ La nouvelle manière de bâtir ”
Guillaume de HORSEY Agissant pour le compte de la société “ NEOBAT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3489696
Date de dépôt :
19/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NEOBAT matériaux de construction de Haute Qualité Environnementale “ La nouvelle manière de bâtir ” de Guillaume de HORSEY

Présentation de la marque NEOBAT matériaux de construction de Haute Qualité Environnementale “ La nouvelle manière de bâtir ”

Déposée le 19 mars 2007 par Guillaume de HORSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NEOBAT matériaux de construction de Haute Qualité Environnementale “ La nouvelle manière de bâtir ” »

Le déposant est Guillaume de HORSEY Agissant pour le compte de la société “ NEOBAT ” en cours de formation domicilié(e) 7 rue Siméon,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume de HORSEY domicilié(e) 7 rue Siméon,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 17 ans, la marque NEOBAT matériaux de construction de Haute Qualité Environnementale “ La nouvelle manière de bâtir ” est expirée depuis le 19 mars 2017.

Guillaume de HORSEY a également déposé les autres marques suivantes : NEOBAT


Guillaume de HORSEY Agissant pour le compte de la société “ NEOBAT ” en cours de formation - 7 rue Siméon,21000 DIJON - 21000 - France


Guillaume de HORSEY - 7 rue Siméon,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 7 novembre 2007 - renonciation totale n°463553 - Publication au BOPI 2007-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Matériaux de construction métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; bois de construction ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier.