Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONSCIENCE
Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE

Numéro de dépôt :
4397001
Date de dépôt :
17/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2027
CONSCIENCE de Guillaume de CHEVRON VILLETTE

Présentation de la marque CONSCIENCE

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2017 par monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE domicilié(e) ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE domicilié(e) ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque CONSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSCIENCE arrivera à expiration en date du 17 octobre 2027.

Guillaume de CHEVRON VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SATIN BLANC DE SATIN ROUGE DE SATIN , CHATEAU DE CABAN , MILELLI , CIRNEA , ALTO , GRAIN DE CORAIL , CANESTREL , DOMAINE SILVY , CLOS BEYLESSE


Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE - ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE - ROUTE DE SAINT TROPEZ - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.