Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOS BEYLESSE
Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE

Numéro de dépôt :
4414797
Date de dépôt :
21/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2027
CLOS BEYLESSE de Guillaume de CHEVRON VILLETTE

Présentation de la marque CLOS BEYLESSE

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2017 par monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS BEYLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-02 du 12 janvier 2018.

Le déposant est monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE domicilié(e) Route de Saint Tropez - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE domicilié(e) Route de Saint Tropez - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France.

La marque CLOS BEYLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4414797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS BEYLESSE arrivera à expiration en date du 21 décembre 2027.

Guillaume de CHEVRON VILLETTE a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE SATIN BLANC DE SATIN ROUGE DE SATIN , CHATEAU DE CABAN , MILELLI , CIRNEA , ALTO , GRAIN DE CORAIL , CANESTREL , CONSCIENCE , DOMAINE SILVY


Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE - Route de Saint Tropez - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Monsieur Guillaume de CHEVRON VILLETTE - Route de Saint Tropez - 83340 - LE CANNET DES MAURES - France


Publication - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Enregistrement avec modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Inscription le 8 janvier 2019 - Retrait partiel n°744763 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Vins d'appellation d'origine protégée.