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Marques déposées par monsieur Guillaume de Chabannes
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le Serment du Vigneron
Marque enregistrée - Marque en vigueur

le Serment du Vigneron
Monsieur Guillaume de Chabannes

Numéro de dépôt :
4592711
Date de dépôt :
22/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2029
le Serment du Vigneron de Guillaume de Chabannes

Présentation de la marque le Serment du Vigneron

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2019 par monsieur Guillaume de Chabannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Serment du Vigneron » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Guillaume de Chabannes domicilié(e) 1 100 allée de Nervers - 69460 - odenas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association le Lion Noir, Monsieur Guillaume de Chabannes domicilié(e) 1 100 allée de Nervers - 69460 - Odenas - France.

La marque le Serment du Vigneron a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le Serment du Vigneron arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.


Monsieur Guillaume de Chabannes - 1 100 allée de Nervers - 69460 - odenas - France


Association le Lion Noir, Monsieur Guillaume de Chabannes - 1 100 allée de Nervers - 69460 - Odenas - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.