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Marques déposées par Guillaume DAVID
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Ressources Actives
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Ressources Actives
Guillaume DAVID

Numéro de dépôt :
4298683
Date de dépôt :
13/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2026
Ressources Actives de Guillaume DAVID

Présentation de la marque Ressources Actives

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2016 par Guillaume DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ressources Actives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est Guillaume DAVID domicilié(e) 277 rue Paul BERT - 69003 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume DAVID domicilié(e) 277 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque Ressources Actives a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ressources Actives arrivera à expiration en date du 13 septembre 2026.

Guillaume DAVID a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Guillaume DAVID - 277 rue Paul BERT - 69003 - LYON - France


Guillaume DAVID - 277 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Inscription le 16 octobre 2020 - Rejet partiel n°798346 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-16

Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; publication de livres  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; micro- édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture  ; services médicaux  ; assistance médicale  ; services hospitaliers  ; maisons médicalisées  ; services de maisons de convalescence  ; services de maisons de repos  ; services de médecine alternative  ; services de jardiniers-paysagistes.