Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Guillaume DAVID

Numéro de dépôt :
4268935
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2026
Marque en couleurs, figurative de Guillaume DAVID

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 avril 2016 par monsieur Guillaume DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur Guillaume DAVID domicilié(e) 277 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume DAVID domicilié(e) 277 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268935.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

Guillaume DAVID a également déposé les autres marques suivantes : Ressources Actives


M. Guillaume DAVID - 277 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


M. Guillaume DAVID - 277 RUE PAUL BERT - 69003 - LYON--3E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

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