Déposée par voie électronique le 17 mars 2009 par Guillaume Darras, Antoine Cronier, Wily Te
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PAPER PLANE »
Les déposants sont Guillaume Darras domicilié(e) 2 avenue du général Brosset,69006 Lyon - 69006 - France, Antoine Cronier domicilié(e) 15 Rue de Lisieux,59130 Lambersart - 59130 - France, Wily Te domicilié(e) 23 rue Karl Liebknecht,94800 Villejuif - 94800 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Guillaume Darras domicilié(e) 2 avenue du général Brosset,69006 Lyon - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPER PLANE est expirée depuis le 17 mars 2019.
Guillaume Darras - 2 avenue du général Brosset,69006 Lyon - 69006 - France
Antoine Cronier - 15 Rue de Lisieux,59130 Lambersart - 59130 - France
Wily Te - 23 rue Karl Liebknecht,94800 Villejuif - 94800 - France
Guillaume Darras - 2 avenue du général Brosset,69006 Lyon - 69006 - France
Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 10 juin 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°551204 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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