Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NO RULES STREET WEAR
M. Guillaume CUIRY
Mme. Elvira CUIRY

Numéro de dépôt :
3947977
Date de dépôt :
23/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
NO RULES STREET WEAR de Guillaume CUIRY

Présentation de la marque NO RULES STREET WEAR

Déposée le 23 septembre 2012 par monsieur Guillaume CUIRY et madame Elvira CUIRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NO RULES STREET WEAR »

Les déposants sont monsieur Guillaume CUIRY domicilié(e) PO. BOX 282003, DUBAI, DUBAI - Émirats arabes unis et madame Elvira CUIRY domicilié(e) PO.BOX 282003, DUBAI, DUBAI - Émirats arabes unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume CUIRY domicilié(e) PO. BOX 282003, DUBAI, DUBAI - Émirats arabes unis.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 32

Guillaume CUIRY a également déposé les autres marques suivantes : LES ATELIERS DE PARIS , La Galerie Nationale Art gallery LLC , NOKIA-WIDGETS , La Galerie Nationale


M. Guillaume CUIRY - PO. BOX 282003, DUBAI, DUBAI - Émirats arabes unis

Mme. Elvira CUIRY - PO.BOX 282003, DUBAI, DUBAI - Émirats arabes unis


M. Guillaume CUIRY - PO. BOX 282003, DUBAI, DUBAI - Émirats arabes unis


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 5 juin 2013 - Rejet total n°602207 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-05

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet total n°602658 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.