Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA PÉQUÉLETTE Les Pieds par Terre la Tête dans les Etoiles
M. GUILLAUME-CORBIN CEDRIC

Numéro de dépôt :
4089749
Date de dépôt :
10/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2024
DOMAINE LA PÉQUÉLETTE Les Pieds par Terre la Tête dans les Etoiles de GUILLAUME-CORBIN CEDRIC

Présentation de la marque DOMAINE LA PÉQUÉLETTE Les Pieds par Terre la Tête dans les Etoiles

Déposée le 10 mai 2014 par monsieur GUILLAUME-CORBIN CEDRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LA PÉQUÉLETTE Les Pieds par Terre la Tête dans les Etoiles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-22 du 30 mai 2014.

Le déposant est monsieur GUILLAUME-CORBIN CEDRIC domicilié(e) LE PLAN DE MOYE - 26110 - VINSOBRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GUILLAUME-CORBIN CEDRIC domicilié(e) LE PLAN DE MOYE - 26110 - VINSOBRES - France.

La marque DOMAINE LA PÉQUÉLETTE Les Pieds par Terre la Tête dans les Etoiles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4089749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA PÉQUÉLETTE Les Pieds par Terre la Tête dans les Etoiles est expirée depuis le 10 mai 2024.


M. GUILLAUME-CORBIN CEDRIC - LE PLAN DE MOYE - 26110 - VINSOBRES - France


M. GUILLAUME-CORBIN CEDRIC - LE PLAN DE MOYE - 26110 - VINSOBRES - France


Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ;

Fruits et légumes frais ;

Vins IGP et vins AOC.