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Marques déposées par monsieur guillaume charles
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Casa Moretto
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Casa Moretto
M. guillaume charles

Numéro de dépôt :
4326240
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
Casa Moretto de guillaume charles

Présentation de la marque Casa Moretto

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par monsieur guillaume charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Casa Moretto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est monsieur guillaume charles domicilié(e) 7 rue du cordonnier, village de spuis - 45480 - chaussy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Guillaume CHARLES domicilié(e) village de Spuis, 7 rue du cordonnier - 45480 - CHAUSSY - France.

La marque Casa Moretto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Casa Moretto arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.


M. guillaume charles - 7 rue du cordonnier, village de spuis - 45480 - chaussy - France


M. Guillaume CHARLES - village de Spuis, 7 rue du cordonnier - 45480 - CHAUSSY - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.